Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BRUNEL
Etablissements Bachelier

Numéro de dépôt :
956947
Date de dépôt :
26/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JEAN BRUNEL

Déposée le 26 mai 1976 par Etablissements Bachelier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN BRUNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Bachelier domicilié(e) (soc. an.), Manthes (Drôme). - France.

La marque JEAN BRUNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JEAN BRUNEL est expirée depuis le 26 mai 1986.

Etablissements Bachelier a également déposé les autres marques suivantes : VERO , CHALLENGE CLUB JACQUES ANQUETIL , PROTECTANT UNIVERSAL SPORT-COMPETITION , (Marque figurative) , CHAPDELAIME , CHAPDELAIME , JACQUES ANQUETIL , TEA SHIRTS , CJA , APRES SPORT SPORTISSIMO DE JACQUES ANQUETIL


Etablissements Bachelier - (soc. an.), Manthes (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516

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