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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BACHELIER
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JA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JA
ETABLISSEMENTS BACHELIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1507787
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/1999
JA de ETABLISSEMENTS BACHELIER

Présentation de la marque JA

Déposée le 4 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BACHELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BACHELIER domicilié(e) MANTHES, 26210 SAINT SORLIN EN VALLOIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque JA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

ETABLISSEMENTS BACHELIER a également déposé les autres marques suivantes : VERO , CHALLENGE CLUB JACQUES ANQUETIL , PROTECTANT UNIVERSAL SPORT-COMPETITION , (Marque figurative) , CHAPDELAIME , CHAPDELAIME , JACQUES ANQUETIL , TEA SHIRTS , CJA , APRES SPORT SPORTISSIMO DE JACQUES ANQUETIL


ETABLISSEMENTS BACHELIER, Société anonyme - MANTHES, 26210 SAINT SORLIN EN VALLOIRE. - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 26 mai 1994 - Transmission de propriété n°172722 - Publication au BOPI 1994-05-26

Vêtements et notamment les vêtements de sport y compris les bottes les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël. Education et divertissement.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.