Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPDELAIME
ETABLISSEMENTS BACHELIER Société anonyme

Numéro de dépôt :
1369958
Date de dépôt :
10/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1996

Présentation de la marque CHAPDELAIME

Déposée le 10 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BACHELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPDELAIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BACHELIER domicilié(e) MANTHES, 26210 SAINT SORLIN EN VALLOIRE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque CHAPDELAIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPDELAIME est expirée depuis le 10 septembre 1996.

ETABLISSEMENTS BACHELIER a également déposé les autres marques suivantes : VERO , CHALLENGE CLUB JACQUES ANQUETIL , PROTECTANT UNIVERSAL SPORT-COMPETITION , (Marque figurative) , CHAPDELAIME , CHAPDELAIME , JACQUES ANQUETIL , TEA SHIRTS , CJA , APRES SPORT SPORTISSIMO DE JACQUES ANQUETIL


ETABLISSEMENTS BACHELIER Société anonyme - MANTHES, 26210 SAINT SORLIN EN VALLOIRE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

D'une façon générale, tous articles concernant l'habillement en articles adultes, de layette ou d'enfants.