Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B ACH
ETABLISSEMENTS BACHELIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1354502
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/1996
B ACH de ETABLISSEMENTS BACHELIER

Présentation de la marque B ACH

Déposée le 7 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BACHELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B ACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BACHELIER domicilié(e) MANTHES, 26210 SAINT SORLIN EN VALLOIRE, (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque B ACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B ACH est expirée depuis le 7 mai 1996.

ETABLISSEMENTS BACHELIER a également déposé les autres marques suivantes : VERO , CHALLENGE CLUB JACQUES ANQUETIL , PROTECTANT UNIVERSAL SPORT-COMPETITION , (Marque figurative) , CHAPDELAIME , CHAPDELAIME , JACQUES ANQUETIL , TEA SHIRTS , CJA , APRES SPORT SPORTISSIMO DE JACQUES ANQUETIL


ETABLISSEMENTS BACHELIER, Société anonyme - MANTHES, 26210 SAINT SORLIN EN VALLOIRE, (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].