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Marques déposées par Etablissements Bachelier (soc. an
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JEAN BRUNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BRUNEL
Etablissements Bachelier (soc. an.), Manthes (Drôme).

Numéro de dépôt :
963961
Date de dépôt :
06/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JEAN BRUNEL

Déposée le 6 août 1976 par Etablissements Bachelier (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN BRUNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Bachelier (soc. an.), Manthes (Drôme). - France.

La marque JEAN BRUNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Etablissements Bachelier (soc. an.), Manthes (Drôme). - France


Inscription - Transmission de propriété n°109288 - Publication au BOPI 1977-527

Tous vêtements confectionnés et articles de bonneterie de toutes catégories pour hommes, femmes et enfants.