Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"BABY -CONFECTION "
Etablissements BABY-CONFECTION S.A.

Numéro de dépôt :
1316206
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
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Présentation de la marque "BABY -CONFECTION "

Déposée le 22 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) Etablissements BABY-CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « "BABY -CONFECTION " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements BABY-CONFECTION domicilié(e) 40 Bis, Avenue P. de Coubertin, 36000 CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUTREILH. - France.

La marque "BABY -CONFECTION " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316206.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Etablissements BABY-CONFECTION S.A. - 40 Bis, Avenue P. de Coubertin, 36000 CHATEAUROUX - France


Mme DUTREILH. - France


Inscription le 21 février 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°182018 - Publication au BOPI 1995-02-21

Confection, vêtements enfants.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.