Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEIL
Numéro de dépôt :
1105858
Date de dépôt :
06/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SOLEIL
Déposée le 6 septembre 1979 par Etablissements B. PFISTER et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 6 septembre 1989.
Etablissements B. PFISTER et Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012