Déposée le 15 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS B. DUMENIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEALNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS B. DUMENIL domicilié(e) 3588, Route de Neufchâtel, 76230 BOIS-GUILLAUME. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & CIE. - France.
La marque SEALNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS B. DUMENIL (Société anonyme) - 3588, Route de Neufchâtel, 76230 BOIS-GUILLAUME. - France
CABINET NONY & CIE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Quincaillerie;mécanismes de fermeture, verrous, serrures, entrebailleurs pour fermetures de bâtiment en général, notamment portes, fenêtres et volets d'aération;portes, fenêtres, volets d'aération et toutes fermetures de bâtiment;profils pour fermetures de bâtiment;joints en plinthes et en seuils à actionnement automatique pour portes, fenêtres et toutes fermetures de bâtiment; joints, garnitures et bourrelets d'étanchéité et de calfeutrement pour les fermetures de bâtiment.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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