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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS B. DUMENIL
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SANI-NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANI-NET
ETABLISSEMENTS B. DUMENIL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1346441
Date de dépôt :
13/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1996

Présentation de la marque SANI-NET

Déposée le 13 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS B. DUMENIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANI-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS B. DUMENIL domicilié(e) 3588, route de Neufchâtel, 76230 BOIS-GUILLAUME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & CIE. - France.

La marque SANI-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI-NET est expirée depuis le 13 mars 1996.

ETABLISSEMENTS B. DUMENIL a également déposé les autres marques suivantes : ISOCLIP , ISOL METAL , CADRONET , ISOLVEL , PIVO MATIC , ISOL E , SEALNET , ISOL V , ISOVEL , ISOL P


ETABLISSEMENTS B. DUMENIL (société anonyme) - 3588, route de Neufchâtel, 76230 BOIS-GUILLAUME. - France


CABINET NONY & CIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.