Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BART
ETABLISSEMENTS AYELLO ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1253494
Date de dépôt :
08/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1993
JEAN BART de ETABLISSEMENTS AYELLO ET FILS

Présentation de la marque JEAN BART

Déposée le 8 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AYELLO ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN BART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AYELLO ET FILS domicilié(e) 5, rue du Leughenaer, 59140 DUNKERQUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque JEAN BART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BART est expirée depuis le 8 décembre 1993.

ETABLISSEMENTS AYELLO ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AYELLO , FLOTTEN , NEOTEX , NEOTEX , COMPETITION , PROTECFRUIT , SUPER-FIX , AYELLO , KITRAMAIL , SOLEIL LEVANT


ETABLISSEMENTS AYELLO ET FILS (Société Anonyme) - 5, rue du Leughenaer, 59140 DUNKERQUE. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Couleurs pour le bâtiment, l'industrie, l'ameublement, vernis, laques;câbles et fils métalliques;cordes, ficelles, cordages, cordeaux, filets de pêche; engins de pêches et fils à pêche.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].