Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIT VELOUTE
S.A. Etablissements AUX PRODUITS DU DAUPHINE ET DE PROVENCE.

Numéro de dépôt :
1720506
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
25/07/1999

Présentation de la marque FRUIT VELOUTE

Déposée le 25 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements AUX PRODUITS DU DAUPHINE ET DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « FRUIT VELOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements AUX PRODUITS DU DAUPHINE ET DE PROVENCE domicilié(e) Siège social NYONS (Drôme) - France.

La marque FRUIT VELOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT VELOUTE est expirée depuis le 25 juillet 1999.

Etablissements AUX PRODUITS DU DAUPHINE ET DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : FRUITBAR


S.A. Etablissements AUX PRODUITS DU DAUPHINE ET DE PROVENCE. - Siège social NYONS (Drôme) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Conserves, en particulier pulpes et purées de fruits