Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRUITS-FONDANTS
Numéro de dépôt :
1604660
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
15/12/1998
Présentation de la marque FRUITS-FONDANTS
Déposée le 15 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AUX PRODUITS DAUPHINE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « FRUITS-FONDANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRUITS-FONDANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS-FONDANTS est expirée depuis le 15 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54