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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AURELIEN GRENOUILLEAU
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COURONNE IMPERIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURONNE IMPERIALE
ETABLISSEMENTS AURELIEN GRENOUILLEAU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94508395
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2004

Présentation de la marque COURONNE IMPERIALE

Déposée le 22 février 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AURELIEN GRENOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURONNE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AURELIEN GRENOUILLEAU domicilié(e) 5 AVENUE DU MARECHAL FOCH, 33220 PINEUILH - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 750 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD NATHALIE HOLLAND - France.

La marque COURONNE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURONNE IMPERIALE est expirée depuis le 22 février 2004.


ETABLISSEMENTS AURELIEN GRENOUILLEAU (Société Anonyme) - 5 AVENUE DU MARECHAL FOCH, 33220 PINEUILH - France - SIREN 595750688


CAVES SAINT ARNOULD NATHALIE HOLLAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Vins, spiritueux et liqueurs