Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERMARIA
Etablissements AUBRE SA

Numéro de dépôt :
99804646
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2009

Présentation de la marque KERMARIA

Déposée le 21 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) Etablissements AUBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KERMARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements AUBRE domicilié(e) Rue du Marais, ZI Rennes Ouest, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.

La marque KERMARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERMARIA est expirée depuis le 21 juillet 2009.


Etablissements AUBRE SA - Rue du Marais, ZI Rennes Ouest, 35000 RENNES - France


CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Inscription le 20 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411211 - Publication au BOPI 2005-04-20

Inscription le 24 août 2000 - Rejet partiel n°306256 - Publication au BOPI 2000-08-24

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.