Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ARTOFEX
/
ARTOFEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTOFEX
ETABLISSEMENTS ARTOFEX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94511286
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque ARTOFEX

Déposée le 16 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ARTOFEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTOFEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ARTOFEX domicilié(e) 87 rue Cartier-Bresson, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 095 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque ARTOFEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOFEX est expirée depuis le 16 mars 2004.

ETABLISSEMENTS ARTOFEX a également déposé les autres marques suivantes : ARTOFEX


ETABLISSEMENTS ARTOFEX (société anonyme) - 87 rue Cartier-Bresson, 93500 PANTIN - France - SIREN 562095372


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Machines pour l'industrie alimentaire et pharmaceutique.Appareils de cuisson et de réfrigération

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.