Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTOFEX
Etablissements ARTOFEX

Numéro de dépôt :
1235905
Date de dépôt :
13/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2003

Présentation de la marque ARTOFEX

Déposée le 13 mai 1983 par la société Etablissements ARTOFEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTOFEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Etablissements ARTOFEX domicilié(e) 87 rue Cartier-Bresson, 93500 PANTIN (dossier no 2018697) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 095 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY domicilié(e) (dossier no 2018697) - France.

La marque ARTOFEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTOFEX est expirée depuis le 13 mai 2003.

Etablissements ARTOFEX a également déposé les autres marques suivantes : ARTOFEX


Etablissements ARTOFEX - 87 rue Cartier-Bresson, 93500 PANTIN (dossier no 2018697) - France - SIREN 562095372


Cabinet BARNAY - (dossier no 2018697) - France


Renouvellement sans limitation n°2018697 - Publication au BOPI 1993-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription le 26 février 1996 - Transmission de propriété n°198121 - Publication au BOPI 1996-02-26

Inscription le 17 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196774 - Publication au BOPI 1996-01-17

Machines pour l'alimentation et l'industrie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.