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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ARTHUR CLAUSSE
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AC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC
ETABLISSEMENTS ARTHUR CLAUSSE (S.A.), "le Macau", 08700 NOUZONVILLE.

Numéro de dépôt :
1184558
Date de dépôt :
07/08/1981
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
AC de ETABLISSEMENTS ARTHUR CLAUSSE

Présentation de la marque AC

Déposée le 7 août 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ARTHUR CLAUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ARTHUR CLAUSSE - France.

La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AC est expirée depuis le 7 août 1991.


ETABLISSEMENTS ARTHUR CLAUSSE (S.A.), "le Macau", 08700 NOUZONVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Pièces estampées sur plan, moufles, accessoires de câbles, de chaînes, de manutention.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.