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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ARRIVE
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P'TIT COQ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'TIT COQ
ETABLISSEMENTS ARRIVE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
92440253
Date de dépôt :
03/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2012

Présentation de la marque P'TIT COQ

Déposée le 3 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ARRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT COQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ARRIVE domicilié(e) 1 RUE DU STADE,85250 ST FULGENT (dossier no 2228146) - 85250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 650 367 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2228146) - 92300 - France.

La marque P'TIT COQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT COQ est expirée depuis le 3 novembre 2012.

ETABLISSEMENTS ARRIVE a également déposé les autres marques suivantes : SUPERVOLAILLES , P'TIT KIEV , COQ MONSIEUR , LES VOLATINES , CRISPY , MAITRE COQ , LE GOUT DE L'ETE , LE BOUCANIER , PETIT PLAT SYMPA , LES CLASSIQUES


ETABLISSEMENTS ARRIVE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - 1 RUE DU STADE,85250 ST FULGENT (dossier no 2228146) - 85250 - France - SIREN 546650367


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2228146) - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 28 janvier 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°364509 - Publication au BOPI 2003-01-28

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2002 n°2228146 - Publication au BOPI 2002-09-26

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles