Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CRUSTY
ETABLISSEMENTS ARRIVE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95570098
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2015

Présentation de la marque LES CRUSTY

Déposée le 3 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ARRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CRUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ARRIVE domicilié(e) Rue Du Stade,85250 SAINT-FULGENT (dossier no 2287325) - 85250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 650 367 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2287325) - 92593 - France.

La marque LES CRUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CRUSTY est expirée depuis le 3 mai 2015.

ETABLISSEMENTS ARRIVE a également déposé les autres marques suivantes : SUPERVOLAILLES , P'TIT KIEV , COQ MONSIEUR , LES VOLATINES , CRISPY , MAITRE COQ , LE GOUT DE L'ETE , LE BOUCANIER , PETIT PLAT SYMPA , LES CLASSIQUES


ETABLISSEMENTS ARRIVE Société Anonyme - Rue Du Stade,85250 SAINT-FULGENT (dossier no 2287325) - 85250 - France - SIREN 546650367


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2287325) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2005 n°2287325 - Publication au BOPI 2005-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Volaille, produits alimentaires à base de viande de volaille