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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ARNAUD Freres
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LA MONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MONTAINE
ETABLISSEMENTS ARNAUD Freres S.A

Numéro de dépôt :
94516552
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2004

Présentation de la marque LA MONTAINE

Déposée le 19 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ARNAUD Freres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ARNAUD Freres domicilié(e) avenue de la gare, 39800 POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets ARNAUD Frères S.A - France.

La marque LA MONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MONTAINE est expirée depuis le 19 avril 2004.

ETABLISSEMENTS ARNAUD Freres a également déposé les autres marques suivantes : JURAFLORE , JURAVERT , JURAFLORE , JURAMORBIER , CANTAFLORE , L'ÉPICÉA


ETABLISSEMENTS ARNAUD Freres S.A - avenue de la gare, 39800 POLIGNY - France - SIREN 625880109


Ets ARNAUD Frères S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

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