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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements ARNAUD Frères
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L'ÉPICÉA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ÉPICÉA
Etablissements ARNAUD Frères S.A.

Numéro de dépôt :
1515723
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2007

Présentation de la marque L'ÉPICÉA

Déposée le 14 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ARNAUD Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ÉPICÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ARNAUD Frères domicilié(e) Avenue de la Gare, 39800 POLIGNY (dossier no 2095936) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements ARNAUD Frères S.A. domicilié(e) (dossier no 2095936) - France.

La marque L'ÉPICÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ÉPICÉA est expirée depuis le 14 décembre 2007.

Etablissements ARNAUD Frères a également déposé les autres marques suivantes : JURAFLORE , JURAVERT , JURAFLORE , JURAMORBIER , CANTAFLORE , LA MONTAINE


Etablissements ARNAUD Frères S.A. - Avenue de la Gare, 39800 POLIGNY (dossier no 2095936) - France - SIREN 625880109


Etablissements ARNAUD Frères S.A. - (dossier no 2095936) - France


Renouvellement avec limitation le 11 août 1997 n°2095936 - Publication au BOPI 1997-08-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Lait et produits laitiers, fromages.