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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements ARNAUD ET FRERES
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JURAFLORE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JURAFLORE
Etablissements ARNAUD ET FRERES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1700665
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
08/10/2011
JURAFLORE de Etablissements ARNAUD ET FRERES

Présentation de la marque JURAFLORE

Déposée le 8 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ARNAUD ET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « JURAFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ARNAUD ET FRERES domicilié(e) avenue de la gare,39800 POLIGNY (dossier no 2207900) - 39800 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIES ARNAUD domicilié(e) Avenue de la gare, BP 66,39800 POLIGNY (dossier no 2207900) - 39800 - France.

La marque JURAFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JURAFLORE est expirée depuis le 8 octobre 2011.


Etablissements ARNAUD ET FRERES, Société anonyme - avenue de la gare,39800 POLIGNY (dossier no 2207900) - 39800 - France


FROMAGERIES ARNAUD - Avenue de la gare, BP 66,39800 POLIGNY (dossier no 2207900) - 39800 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2001 n°2207900 - Publication au BOPI 2001-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

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