Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSA
Société dite: Etablissements ARMANDON

Numéro de dépôt :
1015851
Date de dépôt :
20/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOSA

Déposée le 20 décembre 1976 par Etablissements ARMANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: Etablissements ARMANDON domicilié(e) (.S.A), 11, Première rue - Z.I. 13127 VITROLLES. - France.

La marque DOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOSA est expirée depuis le 20 décembre 1986.

Etablissements ARMANDON a également déposé les autres marques suivantes : SUPERVON , SICUTOL , SANIVON , DETERPHYTOL , DOSA , VEXANE , SOLACLEAN , ARMA , ARMA , VAPOCLEAN


Société dite: Etablissements ARMANDON - (.S.A), 11, Première rue - Z.I. 13127 VITROLLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026

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