Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA CLAIRE
Etablissements AQUA CLAIRE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1328216
Date de dépôt :
22/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/1995
AQUA CLAIRE de Etablissements AQUA CLAIRE

Présentation de la marque AQUA CLAIRE

Déposée le 22 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements AQUA CLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUA CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements AQUA CLAIRE domicilié(e) 50, rue Saint-Pierre de Vaise, 69009 LYON - France.

La marque AQUA CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA CLAIRE est expirée depuis le 22 octobre 1995.


Etablissements AQUA CLAIRE (S.A.R.L.) - 50, rue Saint-Pierre de Vaise, 69009 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, traitement des eaux en particulier : détartreurs électriques, adoucisseurs, chauffage électrique.