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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANTOINE MOUEIX ET FILS
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PRINCE DE GUYENNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE DE GUYENNE
ETABLISSEMENTS ANTOINE MOUEIX ET FILS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1537441
Date de dépôt :
21/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2009

Présentation de la marque PRINCE DE GUYENNE

Déposée le 21 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANTOINE MOUEIX ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DE GUYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANTOINE MOUEIX ET FILS domicilié(e) Port du Noyer, 33500 ARVEYRES (dossier no 2143352) - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 750 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2143352) - France.

La marque PRINCE DE GUYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCE DE GUYENNE est expirée depuis le 21 juin 2009.

ETABLISSEMENTS ANTOINE MOUEIX ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE LA FLEUR VIN DE TABLE FRANCAIS


ETABLISSEMENTS ANTOINE MOUEIX ET FILS (société anonyme) - Port du Noyer, 33500 ARVEYRES (dossier no 2143352) - France - SIREN 595750175


NOVAMARK - (dossier no 2143352) - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 1999 n°2143352 - Publication au BOPI 1999-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Vins originaires de Guyenne