Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA FLEUR VIN DE TABLE FRANCAIS
ETABLISSEMENTS ANTOINE MOUEIX ET FILS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1540238
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2009
CUVEE DE LA FLEUR VIN DE TABLE FRANCAIS de ETABLISSEMENTS ANTOINE MOUEIX ET FILS

Présentation de la marque CUVEE DE LA FLEUR VIN DE TABLE FRANCAIS

Déposée le 7 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANTOINE MOUEIX ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE LA FLEUR VIN DE TABLE FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANTOINE MOUEIX ET FILS domicilié(e) Port du Noyer, 33500 Arveyres (dossier no 2146624) - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 750 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2146624) - France.

La marque CUVEE DE LA FLEUR VIN DE TABLE FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DE LA FLEUR VIN DE TABLE FRANCAIS est expirée depuis le 7 juillet 2009.

ETABLISSEMENTS ANTOINE MOUEIX ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE GUYENNE


ETABLISSEMENTS ANTOINE MOUEIX ET FILS (société anonyme) - Port du Noyer, 33500 Arveyres (dossier no 2146624) - France - SIREN 595750175


NOVAMARK - (dossier no 2146624) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 1999 n°2146624 - Publication au BOPI 1999-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Des vins de table franÇais