Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMROUSSEE
Numéro de dépôt :
1706509
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
12/11/2001
Présentation de la marque CHAMROUSSEE
Déposée le 12 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements ANNEQUIN GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CHAMROUSSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAMROUSSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMROUSSEE est expirée depuis le 12 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16