Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMROUSSEE
SARL Etablissements ANNEQUIN GEORGES

Numéro de dépôt :
1706509
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
12/11/2001
CHAMROUSSEE de Etablissements ANNEQUIN GEORGES

Présentation de la marque CHAMROUSSEE

Déposée le 12 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements ANNEQUIN GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CHAMROUSSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements ANNEQUIN GEORGES domicilié(e) 50, rue de la République, 38130 ECHIROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME MILANI JEANNE - France.

La marque CHAMROUSSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMROUSSEE est expirée depuis le 12 novembre 2001.


SARL Etablissements ANNEQUIN GEORGES - 50, rue de la République, 38130 ECHIROLLES - France


MME MILANI JEANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

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