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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANEE
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LEUVILLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEUVILLETTE
ETABLISSEMENTS ANEE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1358514
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1996
LEUVILLETTE de ETABLISSEMENTS ANEE

Présentation de la marque LEUVILLETTE

Déposée le 10 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEUVILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANEE domicilié(e) 27, rue du Perré, 61120 VIMOUTIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque LEUVILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEUVILLETTE est expirée depuis le 10 juin 1996.

ETABLISSEMENTS ANEE a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE DES CAPUCINS , BOIS PEU MAIS BON , LA POMME D ADAM , CALVADOS DES CAPUCINS , CALVA D AUGE , CIDRE DES CAPUCINS , CIDRE DU VIEUX MONASTERE , PRINCE ROBERT , DE LA VIEILLE TONNE , CALVADOS LEUVILLETTE


ETABLISSEMENTS ANEE, société anonyme - 27, rue du Perré, 61120 VIMOUTIERS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191038 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57812 - Publication au BOPI 1991-11-22

Inscription - Changement d'adresse n°28121 - Publication au BOPI

Calvados bénéficiant de l'appellation Calvados du pays d'Auge contrôlée.