Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LA VIEILLE TONNE
Etablissements Anée

Numéro de dépôt :
929919
Date de dépôt :
31/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DE LA VIEILLE TONNE

Déposée le 31 juillet 1975 par Etablissements Anée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE LA VIEILLE TONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Anée domicilié(e) (soc. an.), rue Louis-Pasteur, Vimoutiers (Orne). - France.

La marque DE LA VIEILLE TONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DE LA VIEILLE TONNE est expirée depuis le 31 juillet 1985.

Etablissements Anée a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE DES CAPUCINS , BOIS PEU MAIS BON , LA POMME D ADAM , CALVADOS DES CAPUCINS , CALVA D AUGE , CIDRE DES CAPUCINS , LEUVILLETTE , CIDRE DU VIEUX MONASTERE , PRINCE ROBERT , CALVADOS LEUVILLETTE


Etablissements Anée - (soc. an.), rue Louis-Pasteur, Vimoutiers (Orne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-472

Cidre et calvados.