Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIDRE DU VIEUX MONASTERE
ETABLISSEMENTS ANEE, société anonyme, 27, rue du Perré, 61120 VIMOUTIERS.

Numéro de dépôt :
1195277
Date de dépôt :
11/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1992
CIDRE DU VIEUX MONASTERE de ETABLISSEMENTS ANEE

Présentation de la marque CIDRE DU VIEUX MONASTERE

Déposée le 11 février 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIDRE DU VIEUX MONASTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CIDRE DU VIEUX MONASTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIDRE DU VIEUX MONASTERE est expirée depuis le 11 février 1992.

ETABLISSEMENTS ANEE a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE DES CAPUCINS , BOIS PEU MAIS BON , LA POMME D ADAM , CALVADOS DES CAPUCINS , CALVA D AUGE , CIDRE DES CAPUCINS , LEUVILLETTE , PRINCE ROBERT , DE LA VIEILLE TONNE , CALVADOS LEUVILLETTE


ETABLISSEMENTS ANEE, société anonyme, 27, rue du Perré, 61120 VIMOUTIERS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191038 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57812 - Publication au BOPI 1991-11-22

Inscription - Changement d'adresse n°28121 - Publication au BOPI

Cidres.