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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements ANEE
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CIDRE DES CAPUCINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIDRE DES CAPUCINS
Etablissements ANEE S.A.

Numéro de dépôt :
1570601
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1999
CIDRE DES CAPUCINS de Etablissements ANEE

Présentation de la marque CIDRE DES CAPUCINS

Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIDRE DES CAPUCINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ANEE domicilié(e) 27, rue du Perré, 61120 VIMOUTIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CIDRE DES CAPUCINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIDRE DES CAPUCINS est expirée depuis le 19 mai 1999.

Etablissements ANEE a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE DES CAPUCINS , BOIS PEU MAIS BON , LA POMME D ADAM , CALVADOS DES CAPUCINS , CALVA D AUGE , LEUVILLETTE , CIDRE DU VIEUX MONASTERE , PRINCE ROBERT , DE LA VIEILLE TONNE , CALVADOS LEUVILLETTE


Etablissements ANEE S.A. - 27, rue du Perré, 61120 VIMOUTIERS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191038 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57812 - Publication au BOPI 1991-11-22

Cidre