Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANEE
Etablissements ANEE S.A.

Numéro de dépôt :
1120472
Date de dépôt :
22/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ANEE

Déposée le 22 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ANEE domicilié(e) rue Louis Pasteur 61120 VIMOUTIERS. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque ANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ANEE est expirée depuis le 22 janvier 1990.

Etablissements ANEE a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE DES CAPUCINS , BOIS PEU MAIS BON , LA POMME D ADAM , CALVADOS DES CAPUCINS , CALVA D AUGE , CIDRE DES CAPUCINS , LEUVILLETTE , CIDRE DU VIEUX MONASTERE , PRINCE ROBERT , DE LA VIEILLE TONNE


Etablissements ANEE S.A. - rue Louis Pasteur 61120 VIMOUTIERS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57812 - Publication au BOPI 1991-11-22

Inscription - Changement d'adresse n°28121 - Publication au BOPI

Cidres eaux de vie d'appellation Calvados, pommes, jus de pommes et jus de fruits en général, vins, liqueurs, alcools et eaux de vie, vins mousseux, vins de provenance francaise à savoir Champagne, et en général toutes boissons alcoolisées ou non, gazeuses ou non.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.