Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.S. CUIR
ETABLISSEMENTS ANDRES SALES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1375453
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
20/09/1995

Présentation de la marque A.S. CUIR

Déposée le 20 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS ANDRES SALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « A.S. CUIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS ANDRES SALES domicilié(e) 13, avenue Jean Jaurès, 12100 MILLAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISSERT Michel. - France.

La marque A.S. CUIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.S. CUIR est expirée depuis le 20 septembre 1995.


ETABLISSEMENTS ANDRES SALES (S.A.R.L.) - 13, avenue Jean Jaurès, 12100 MILLAU. - France


ISSERT Michel. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Cuir articles en cette matière non compris dans d'autres classes, à l'exception des imitations du cuir et articles en ces imitations;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.