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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements André Senoble
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VIEILLE FRANCE SENOBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEILLE FRANCE SENOBLE
Etablissements André Senoble (S.A.)

Numéro de dépôt :
1349166
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/1996
VIEILLE FRANCE SENOBLE de Etablissements André Senoble

Présentation de la marque VIEILLE FRANCE SENOBLE

Déposée le 2 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements André Senoble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEILLE FRANCE SENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements André Senoble domicilié(e) Jouy, 89150 SAINT-VALERIEN. - France.

La marque VIEILLE FRANCE SENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEILLE FRANCE SENOBLE est expirée depuis le 2 avril 1996.

Etablissements André Senoble a également déposé les autres marques suivantes : LES GATINES , PROVENTOU , L IMPERIAL SENOBLE , LE PETIT COURTENAY , PROVENTOU , N L IMPERIAL , GATINOBLE , CHANTERELLE DE SENOBLE , LES GATINES , SENOBLE JOUVENCELLE


Etablissements André Senoble (S.A.) - Jouy, 89150 SAINT-VALERIEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Fromages.