Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENTOU
ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1716570
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2001
PROVENTOU de ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE

Présentation de la marque PROVENTOU

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE domicilié(e) Jouy, 89150 SAINT-VALERIEN - France.

La marque PROVENTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENTOU est expirée depuis le 20 décembre 2001.

ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : LES GATINES , PROVENTOU , L IMPERIAL SENOBLE , LE PETIT COURTENAY , N L IMPERIAL , GATINOBLE , CHANTERELLE DE SENOBLE , LES GATINES , SENOBLE JOUVENCELLE , L EPI DOR


ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE (S.A.) - Jouy, 89150 SAINT-VALERIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Fromages, fromages frais, beurres et autres produits laitiers