Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT COURTENAY
ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE

Numéro de dépôt :
1024245
Date de dépôt :
02/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE PETIT COURTENAY

Déposée le 2 août 1977 par ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PETIT COURTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE domicilié(e) (S.A.), 89150 Jouy. - France.

La marque LE PETIT COURTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE PETIT COURTENAY est expirée depuis le 2 août 1987.

ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : LES GATINES , PROVENTOU , L IMPERIAL SENOBLE , PROVENTOU , N L IMPERIAL , GATINOBLE , CHANTERELLE DE SENOBLE , LES GATINES , SENOBLE JOUVENCELLE , L EPI DOR


ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE - (S.A.), 89150 Jouy. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-010

Fromages, beurres, crème et autres produits laitiers.