Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT COURTENAY
Numéro de dépôt :
1024245
Date de dépôt :
02/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE PETIT COURTENAY
Déposée le 2 août 1977 par ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PETIT COURTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT COURTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE PETIT COURTENAY est expirée depuis le 2 août 1987.
ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-010