Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IMPERIAL SENOBLE
ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1535198
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/1999
L\'IMPERIAL SENOBLE de ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE

Présentation de la marque L'IMPERIAL SENOBLE

Déposée le 5 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'IMPERIAL SENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE domicilié(e) Jouy, 89150 SAINT VALERIEN - France.

La marque L'IMPERIAL SENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPERIAL SENOBLE est expirée depuis le 5 juin 1999.

ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : LES GATINES , PROVENTOU , L IMPERIAL SENOBLE , LE PETIT COURTENAY , PROVENTOU , N L IMPERIAL , GATINOBLE , CHANTERELLE DE SENOBLE , LES GATINES , SENOBLE JOUVENCELLE


ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE (S.A.) - Jouy, 89150 SAINT VALERIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Fromages, beurres, crèmes autres produits laitiers