Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L IMPERIAL SENOBLE
ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE

Numéro de dépôt :
1105432
Date de dépôt :
31/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L IMPERIAL SENOBLE

Déposée le 31 août 1979 par ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L IMPERIAL SENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE domicilié(e) (S.A.) JOUY, 89150 SAINT VALERIEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque L IMPERIAL SENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque L IMPERIAL SENOBLE est expirée depuis le 31 août 1989.

ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : LES GATINES , PROVENTOU , LE PETIT COURTENAY , PROVENTOU , N L IMPERIAL , GATINOBLE , CHANTERELLE DE SENOBLE , LES GATINES , SENOBLE JOUVENCELLE , L EPI DOR


ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE - (S.A.) JOUY, 89150 SAINT VALERIEN. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Fromages, beurres, crèmes et autres produits laitiers.