Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COULOMMIERS SENOBLE
Numéro de dépôt :
1044424
Date de dépôt :
17/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COULOMMIERS SENOBLE
Déposée le 17 mars 1978 par ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COULOMMIERS SENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COULOMMIERS SENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COULOMMIERS SENOBLE est expirée depuis le 17 mars 1988.
ETABLISSEMENTS ANDRE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043