Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPVALLON DE SENOBLE
Numéro de dépôt :
1302303
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/1995
Présentation de la marque CHAMPVALLON DE SENOBLE
Déposée le 12 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) Etablissements André SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPVALLON DE SENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAMPVALLON DE SENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements André SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183692 - Publication au BOPI 1995-04-03