Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IVERBEL
ETABLISSEMENTS ANDRE RADIGUET

Numéro de dépôt :
1294469
Date de dépôt :
31/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2004

Présentation de la marque IVERBEL

Déposée le 31 décembre 1984 par la société ETABLISSEMENTS ANDRE RADIGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IVERBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS ANDRE RADIGUET domicilié(e) Avenue de la Gare, 14110 CONDE-SUR-NOIREAU (dossier no 2041836) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 721 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2041836) - France.

La marque IVERBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IVERBEL est expirée depuis le 31 décembre 2004.

ETABLISSEMENTS ANDRE RADIGUET a également déposé les autres marques suivantes : ALU SUN , IVERBUL , SECURIBUL


ETABLISSEMENTS ANDRE RADIGUET - Avenue de la Gare, 14110 CONDE-SUR-NOIREAU (dossier no 2041836) - France - SIREN 780721858


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2041836) - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1994 n°2041836 - Publication au BOPI 1994-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);dispositifs électriques pour manoeuvrer les rideaux, les volets roulants pour piscines;instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Matériaux de construction non métalliques, piscines non métalliques, couvertures de piscines;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);couvertures de piscines;matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.