Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAM
Numéro de dépôt :
1158278
Date de dépôt :
03/03/1980
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque DAM
Déposée le 3 mars 1980 par Etablissements ANDRE RABEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158278.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DAM est expirée depuis le 3 mars 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20