Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE BRIANE
Etablissements ANDRE PETIT ET FILS (SARL)

Numéro de dépôt :
1739226
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
09/02/1998
MARQUIS DE BRIANE de Etablissements ANDRE PETIT ET FILS

Présentation de la marque MARQUIS DE BRIANE

Déposée le 9 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements ANDRE PETIT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « MARQUIS DE BRIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements ANDRE PETIT ET FILS domicilié(e) Bourg de Berneuil, 16480 BROSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PETIT Jacques - France.

La marque MARQUIS DE BRIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739226.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE BRIANE est expirée depuis le 9 février 1998.

Etablissements ANDRE PETIT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DU VIGIER BP No 8 16480 BROSSAC , ANDRE PETIT ET FILS


Etablissements ANDRE PETIT ET FILS (SARL) - Bourg de Berneuil, 16480 BROSSAC - France


M. PETIT Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

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