Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOLLEY
Etablissements ANDRE PELTEY (SA)

Numéro de dépôt :
1078677
Date de dépôt :
23/11/1978
Lieu de dépôt :
TRI LURE

Présentation de la marque CHOLLEY

Déposée le 23 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ANDRE PELTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI LURE), la marque française « CHOLLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ANDRE PELTEY domicilié(e) Raddon - 70300 - LUXEUIL-LES-BAINS. - France.

La marque CHOLLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHOLLEY est expirée depuis le 23 novembre 1988.

Etablissements ANDRE PELTEY a également déposé les autres marques suivantes : DU GAULOIS , ERNEST CHOLLEY , DU COQ GAULOIS


Etablissements ANDRE PELTEY (SA) - Raddon - 70300 - LUXEUIL-LES-BAINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Vins, spiritueux et liqueurs.