Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHOLLEY
Numéro de dépôt :
1078677
Date de dépôt :
23/11/1978
Lieu de dépôt :
TRI LURE
Présentation de la marque CHOLLEY
Déposée le 23 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ANDRE PELTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI LURE), la marque française « CHOLLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHOLLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHOLLEY est expirée depuis le 23 novembre 1988.
Etablissements ANDRE PELTEY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028