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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY
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LES CAROUBES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAROUBES
ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1435997
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1997

Présentation de la marque LES CAROUBES

Déposée le 18 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAROUBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY domicilié(e) 2, rue de l'Arquebuse, 21200 BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES - France.

La marque LES CAROUBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAROUBES est expirée depuis le 18 novembre 1997.

ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY a également déposé les autres marques suivantes : CHANTARNOIS , CHANTARNOIS , CUVEE DES CHADOUX , LES CAROUBES


ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY, société anonyme - 2, rue de l'Arquebuse, 21200 BEAUNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.