Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CAROUBES
Numéro de dépôt :
1034705
Date de dépôt :
02/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES CAROUBES
Déposée le 2 décembre 1977 par Etablissements ANDRE MOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CAROUBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CAROUBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES CAROUBES est expirée depuis le 2 décembre 1987.
Etablissements ANDRE MOREY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028