Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CHADOUX
ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY, Société anonyme, 2, rue de l'Arquebuse, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
1170408
Date de dépôt :
20/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CUVEE DES CHADOUX

Déposée le 20 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES CHADOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CUVEE DES CHADOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE DES CHADOUX est expirée depuis le 20 mai 1991.

ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY a également déposé les autres marques suivantes : CHANTARNOIS , LES CAROUBES , CHANTARNOIS , LES CAROUBES


ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY, Société anonyme, 2, rue de l'Arquebuse, 21200 BEAUNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41

Vins, spiritueux et liqueurs.