Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTARNOIS
ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1660344
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2001

Présentation de la marque CHANTARNOIS

Déposée le 3 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTARNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY domicilié(e) 2, rue de l'Arquebuse, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CHANTARNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTARNOIS est expirée depuis le 3 mai 2001.

ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY a également déposé les autres marques suivantes : CHANTARNOIS , LES CAROUBES , CUVEE DES CHADOUX , LES CAROUBES


ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY, Société Anonyme - 2, rue de l'Arquebuse, 21200 BEAUNE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

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