Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DES CAVES DE L ARQUEBUSE
ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY - E.T.A.M., S.A.

Numéro de dépôt :
1056217
Date de dépôt :
03/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RESERVE DES CAVES DE L ARQUEBUSE

Déposée le 3 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY - E.T.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RESERVE DES CAVES DE L ARQUEBUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY - E.T.A.M domicilié(e) 2, rue de l'Arquebuse 21205 BEAUNE. - France.

La marque RESERVE DES CAVES DE L ARQUEBUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RESERVE DES CAVES DE L ARQUEBUSE est expirée depuis le 3 juillet 1988.

ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY - E.T.A.M a également déposé les autres marques suivantes : LES BATISTINES , LES CITADINES , LES BERNADOTS , LES COUTARELLES , POUR MES AMIS ANDRE MOREY


ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY - E.T.A.M., S.A. - 2, rue de l'Arquebuse 21205 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005

Vins blancs et vins rouges.