LES COUTARELLES

Etablissements ANDRE MOREY (E.T.A.M.) S.A.

Présentation de la marque LES COUTARELLES

Déposée le 10 mai 1979 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ANDRE MOREY (E.T.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES COUTARELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ANDRE MOREY (E.T.A.M domicilié(e) 2 rue de l'arquebuse, 21205 BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LES COUTARELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES COUTARELLES est expirée depuis le 10 mai 1989.

Etablissements ANDRE MOREY (E.T.A.M a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DES CAVES DE L ARQUEBUSE , LES BATISTINES , LES CITADINES , LES BERNADOTS , POUR MES AMIS ANDRE MOREY